Les Américains et le débat sur les armes à feu

par Yann Philippe
, le 26 février 2008

Vu depuis la France, le débat qui fait rage aux États-Unis sur le droit aux armes à feu paraît anachronique ou d’avance jugé par le mouvement de l’histoire. Didier Combeau refuse de prendre parti et s’intéresse aux racines profondes du débat, moins simplistes qu’on ne le croit ordinairement.

Recensé : Didier Combeau, Des Américains et des armes à feu. Violence et démocratie aux Etats-Unis, Paris, Belin, 2007, 271 p., 25 euros.

L’ouvrage de Didier Combeau, Des Américains et des armes à feu. Violence et démocratie aux Etats-Unis, issu d’une thèse en civilisation américaine conduite aux universités de Paris IV et de La Réunion, offre à la fois une histoire synthétique de la relation des Américains aux armes à feu et une reconstitution du débat actuel sur le droit aux armes. Le passage de la thèse au livre est réussi. L’ouvrage est maniable, clair, avec un choix de traductions et de mises au point linguistiques fort utiles : l’auteur montre ainsi que la traduction courante de gun control par contrôle des armes est impropre (il lui préfère celle de maîtrise). Ensuite, l’ouvrage vient tout à la fois combler un vide dans la production française (il devrait être indispensable de ce point de vue aux chercheurs comme à tous ceux qui désirent mieux comprendre l’actualité nord-américaine) et compléter des synthèses américaines sur la question soit vieillies (Lee Kennett et James La Verne Anderson, The Gun in America, the Origins of a National Dilemma, Greenwood Press, Westport, Connecticut, 1975), soit un peu rapides (Gregg Lee Carter, The Gun Control Movement, New York, Twayne, 1997).

Un ouvrage non partisan

Surtout, l’ouvrage s’insère dans le débat transatlantique de manière opportune car il échappe à l’injonction partisane. Chercheur étranger à l’explosif débat sur les armes à feu aux États-Unis, Didier Combeau ne se sent en rien sommé de prendre parti de près ou de loin, ni même de situer ses analyses dans le cadre de ce débat. L’ouvrage n’est d’ailleurs pas une contribution supplémentaire aux discussions ininterrompues sur le type de relation entre les insuffisances des lois sur les armes à feu, le nombre d’armes en circulation et le niveau de violence aux États-Unis. L’auteur fait un pas de côté salutaire afin d’étudier le débat sur la maîtrise des armes en tant que tel. Ce choix, privilégiant l’étude d’un débat et non du phénomène social sur lequel il porte, s’il a ses limites, permet en l’occurrence une neutralité féconde. Inversement, le regard extérieur de l’auteur lui permet d’être instruit par les difficultés françaises à comprendre la volonté d’un grand nombre d’Américains de s’opposer aux projets de loi restreignant leur droit aux armes à feu. Loin de s’étonner de la spécificité américaine en matière d’armes à feu par rapport au reste du monde occidental, l’auteur fait de celle-ci le point de départ de sa réflexion. Son hypothèse est que l’accès aisé des citoyens américains est le produit de forces profondes qui structurent la société américaine. Le droit aux armes serait ainsi indissociable aux États-Unis de la constitution et du fonctionnement de la démocratie et même de ce que l’auteur appelle « l’identité américaine » notamment parce que ce droit est au cœur de la relation des individus à l’État et à la collectivité.

On ne peut que souligner de ce point de vue la cohérence de la recherche au regard de l’objectif initial. L’ouvrage reconstitue la polyphonie du débat sur les armes à l’échelle nationale en distinguant les différentes voix : production politique, production médiatique, production culturelle et production de la recherche en sciences sociales. Les sources sont nombreuses et variées : sources étatiques en provenance de l’exécutif (publications monumentales des services gouvernementaux, archives de la Lyndon Baines Johnson Library) ou du législatif, plus de trente entretiens menés par l’auteur avec des personnalités du débat sur les armes, abondante production en sciences sociales, films et romans, enfin innombrables articles de journaux et magazines. Par ailleurs, l’auteur change de focale pour prendre deux exemples plus précis, les États du Texas et de New York (à travers journaux et entretiens). L’ensemble du livre est construit de manière à analyser le phénomène à ces différents niveaux.

Origines du droit aux armes

La première partie consiste en une brève histoire de la relation entre les Américains et leurs armes. C’est aux origines de la nation américaine que naît l’association entre droit aux armes à feu et identité américaine. Didier Combeau livre tout d’abord une excellente mise au point sur les interprétations divergentes découlant de la formulation complexe du deuxième amendement de la constitution américaine (le deuxième amendement garantit-il un droit aux armes collectif aux États ou un droit individuel aux particuliers ?). Surtout, il montre finement en quoi ces interprétations ne sont pas réellement contradictoires, ce qui explique que les commentateurs puissent rebondir sans fin de l’une à l’autre. Il s’agissait à la fin du xviiie siècle « d’assurer aux citoyens le droit de posséder des armes de manière à pouvoir en faire un usage collectif » (p. 19). L’enjeu serait plutôt, selon l’auteur, de déterminer s’il s’agit aujourd’hui d’un anachronisme, à une époque où les forces policières et militaires sont solidement constituées, ou d’un principe inaliénable, tout en notant qu’il semble très improbable, pour des raisons constitutionnelles et politiques, de modifier la Constitution sur ce point. L’association entre droit aux armes et américanité est encore « naturalisée » par le poids de la mémoire de l’Ouest. Les travaux des historiens de la « frontière » de la fin du xixe siècle et du début du xxe siècle, comme Frederick Jackson Turner, ou encore la culture populaire élaborée dans les westerns à partir du début du xxe siècle ont servi de réservoir idéologique aux partisans du droit aux armes qui ont formalisé leurs arguments dans les années 1960, c’est-à-dire après l’invention de ce passé mythique. Cependant le poids des armes à feu dans la société américaine est loin de se limiter à l’usage réel ou mythique qui en a été fait dans l’Ouest, comme le révèle la sanction donnée à l’autodéfense dans le droit pénal de nombreux États américains. Dans l’État de New York, pourtant éloigné de la tradition de l’Ouest, l’usage de la force létale est ainsi reconnu à quiconque dans le cas d’une intrusion dans son domicile. Cette conception de l’autodéfense, comme le montre Didier Combeau de façon très éclairante, ne se réduit pas à la légitime défense et constitue une forme de participation des citoyens au maintien de l’ordre.

Une difficile réglementation

Ceci explique les difficultés de toute réglementation sur la question des armes à feu. Didier Combeau restitue clairement la gestation des différentes lois sur la maîtrise des armes à feu en montrant à quel point l’approche législative a été segmentée (les efforts ont par exemple visé successivement différents types d’armes ou divers modes d’acquisition). La première loi dite Sullivan (1911, New York) illustre à elle seule les problèmes se posant aux législateurs. Très vite en effet l’ambition de ces derniers (qui ont mis en place une réglementation visant à la fois l’acquisition, la possession et le port d’armes) se trouve sapée par le trafic d’armes en provenance d’autres États. Aussi, dans les années 1920, au moment précisément où le gangstérisme apparaît comme une menace nationale, un débat sur la nécessité d’une régulation au niveau fédéral émerge. Les aboutissements législatifs à la fin de la décennie et dans les années 1930 se heurtent cependant aux limites constitutionnelles qui ne donnent pas de pouvoirs de police à l’État fédéral et limitent les possibilités de régulation à des dispositifs commerciaux. La seconde Guerre mondiale semble clore progressivement le débat jusqu’à ce que la violence des années 1960 (assassinats des Kennedy ou de Martin Luther King, émeutes urbaines) suscitent le vote d’une nouvelle loi en 1968 qui restreint considérablement le commerce des armes à feu par correspondance. Enfin, à partir des années 1970, le débat sur les armes à feu devient un véritable débat de société alimenté par les initiatives réglementaires au niveau fédéral (administration Clinton) au niveau des États (nouvelles lois dans l’État de New York, loi de 1995 au Texas) ou même au niveau local (arrêtés municipaux). Dès lors la réglementation des armes à feu ne saurait se lire, selon une vision téléologique, comme une évolution inéluctable des sociétés occidentales. Si elle est tributaire des soubresauts de l’actualité et des fusillades collectives qui émeuvent l’opinion, la législation enregistre des avancées et des reculs qui voient parfois les défenseurs du droit aux armes remporter des batailles décisives.

Le débat actuel

La deuxième partie de l’ouvrage est consacrée à l’actualité du débat sur les armes. Comme d’autres chercheurs, Didier Combeau met en évidence la bataille de chiffres qui voit les deux camps utiliser la profusion de données statistiques afin de démontrer tour à tour l’utilité ou la dangerosité des armes à feu, ce qui ne peut que laisser le public dans la confusion. L’auteur livre tout d’abord un résumé accessible des principales données (décès et homicides par armes à feu, nombre d’armes mises sur le marché, nombre de fabricants). Mais, fidèle à son projet, il s’intéresse surtout à la polémique en tant que telle. Il démonte les mécanismes de la confusion médiatique en s’attachant moins à la façon dont les chiffres sont produits qu’à celle par laquelle ils sont portés à la connaissance du public par les différents acteurs du débat : fabricants, pouvoirs publics (le Bureau of Alcohol, Tobbaco and Firearms qui délivre les licences fédérales d’armuriers, le ministère de la santé qui publie les chiffres de mortalité ou encore les policiers), groupes de pression (la célèbre National Rifle Association, mais aussi les groupes pour la maîtrise des armes), médias, milices. Cette confrontation révèle l’opposition de deux discours contradictoires : un discours de la responsabilité individuelle qui fait des armes les outils et les symboles de la liberté et de l’égalité des citoyens et un discours fondé sur une approche collective de la santé publique et étayé sur les études statistiques. Ces deux visions irréconciliables débouchent sur une situation de blocage d’où il résulte que le débat sur les armes à feu ne saurait être tranché au niveau national. Dès lors, ce sont avant tout les autorités locales, qui concentrent les pouvoirs de police et de justice, qui doivent prendre leurs dispositions face au nombre d’armes à feu en circulation. L’auteur analyse plusieurs exemples de politiques judiciaires et policières en matière de prévention et de répression.

Culture des armes et démocratie

La troisième partie approfondit l’articulation entre culture des armes et démocratie. Elle permet d’expliquer la persistance de ce qui semble à beaucoup d’Occidentaux un anachronisme. Didier Combeau montre notamment à quel point le droit aux armes est, pour de nombreux Américains, constitutif de la démocratie parce qu’il est le garant de citoyens engagés et responsables et dans quelle mesure le fonctionnement même du système politique américain donne des armes aux défenseurs du droit aux armes. Il expose aussi le coût social qu’une telle philosophie politique implique.

L’ouvrage contient, on le voit, de nombreuses analyses éclairantes. On notera quelques passages un peu rapides, notamment la référence aux séries télévisées policières. La comparaison des séries américaines et françaises, dans le but d’illustrer la méfiance spécifiquement américaine vis-à-vis des institutions de police et de justice, est ainsi limitée du côté américain à un seul exemple, Walker Texas Ranger (où l’inscription institutionnelle du héros est effectivement faible), opposé aux cas de Maigret, Bourrel, Moulin, Cordier et Navarro du côté français. C’est négliger l’apport des romanciers, scénaristes et producteurs américains de l’école dite de la procédure policière, inventeurs du concept de héros collectif (étendu à l’ensemble d’un commissariat ou d’une équipe policière voire judiciaire), de Hill Street Blues, de NYPD Blue, de Law and Order.

Didier Combeau ne clarifie pas toujours non plus son usage des données statistiques. Il alterne fréquemment critique sceptique des chiffres (« On croit mieux comprendre les problèmes sociaux quand on les quantifie, mais l’impression peut être trompeuse. […] Si certains des chiffres qui sont au cœur du débat ne sont guère contestables, ils n’en donnent pas moins une image imparfaite de la réalité », p. 85) et utilisation de ceux-ci dans la démonstration. De manière plus théorique, il semble hésiter entre une conception réaliste et une conception constructiviste des données chiffrées. Certes Alain Desrosières a montré (La politique des grands nombres, Paris, La Découverte, 2000) que la prise en compte de cette tension était féconde, mais à condition de ne pas camper sur l’une pour dénoncer l’autre. On aurait dès lors pu souhaiter que Didier Combeau prenne également au sérieux les deux conceptions de manière à montrer la façon dont les objets statistiques sont à la fois construits et réels (soit parce qu’ils sont adossés à la réalité par une série d’opérations soit parce qu’ils ont des effets réels). Le problème découle en partie du choix initial de ne pas étudier la réalité mais seulement le débat portant sur celle-ci, ce qui prive parfois l’auteur des moyens d’une utilisation raisonnée de données statistiques qu’il n’a pas lui-même construites. Ce choix et ces imprécisions empêchent dès lors l’auteur de totalement rendre compte de la persistance d’un débat chiffré non conclusif (comment ainsi expliquer que les défenseurs du droit aux armes se méfient des statistiques et de la vision collective qu’elles impliquent mais les utilisent aussi à leur profit ?). Une des pistes, suggérée par Alain Desrosières (s’appuyant sur les ouvrages de Joseph W. Duncan et William C. Shelton ou de Margo J. Anderson), était de noter que les statistiques sont dès la naissance des Etats-Unis (notamment en raison des dispositions constitutionnelles portant sur les questions de l’esclavage et de l’attribution des sièges à la Chambre des représentants) un enjeu de dialogue, de controverses, de rapports de force et de compromis, plutôt qu’un moyen d’imposition de la vérité et de l’intérêt général comme c’est le cas en France.

Le lecteur se voit aussi frustré par le caractère un peu incomplet de la présentation historique. Ainsi, le xixe siècle est un peu oublié sinon dans sa dimension mythologique. Si cela peut s’expliquer par la faiblesse du débat sur les armes à feu à une époque où elles sont encore peu commercialisées, cela conduit en même temps à négliger une partie de l’héritage en matière d’élaboration démocratique. L’époque jacksonienne, durant laquelle le suffrage universel masculin blanc se met véritablement en place, correspond aussi à un moment de développement d’une idéologie anti-professionnelle en matière d’administration publique et en matière de police et de maintien de l’ordre (le policier doit être un citoyen ordinaire proche de la population et non un représentant impartial du système légal). Cela peut contribuer à expliquer la place de l’autodéfense dans le droit pénal de certains États, dont celui de New York. On ne saurait non plus comprendre l’intervention des autorités et des journaux new-yorkais (dont le chef de la police Richard Enright) appelant dans les années 1920 les citoyens à faire revivre cette tradition et à avoir recours aux armes légales en cas de crise (p. 37-38) que si l’on rappelle que les décennies précédentes ont précisément été marquées par la professionnalisation du corps policier et sa progressive distanciation vis-à-vis de la population. Enfin on peut se demander si l’ambition de l’auteur de souligner la centralité du droit aux armes dans la culture collective américaine ne le conduit pas parfois à essentialiser quelque peu celle-ci (comme le montre notamment le recours fréquent au terme d’identité, dont Rogers Brubaker a souligné le caractère problématique). Ces quelques réserves faites, le livre s’impose comme indispensable à tous les chercheurs intéressés par la question.